Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANGEL MOREAU
Monsieur Jean-Pierre Barthe mandataire liquidateur agissant au nom et pour le compte de la SARL Mailles et Modes

Numéro de dépôt :
1520700
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque ANGEL MOREAU

Déposée le 23 mars 1989 par la société Monsieur Jean-Pierre Barthe mandataire liquidateur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGEL MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur Jean-Pierre Barthe mandataire liquidateur domicilié(e) Le Panisson, 16220 MONTBRON (dossier no 2137660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 190 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARTHE Mandataire Liquidateur domicilié(e) (dossier no 2137660) - France.

La marque ANGEL MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANGEL MOREAU est expirée depuis le 23 mars 2009.

Monsieur Jean-Pierre Barthe mandataire liquidateur a également déposé les autres marques suivantes : PREPPY D'ANGEL MOREAU , ROYAL MANOR , ANGEL MOREAU , HIDALGO , CHANGOR


Monsieur Jean-Pierre Barthe mandataire liquidateur agissant au nom et pour le compte de la SARL Mailles et Modes - Le Panisson, 16220 MONTBRON (dossier no 2137660) - France - SIREN 408190759


Jean-Pierre BARTHE Mandataire Liquidateur - (dossier no 2137660) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 10 février 1999 n°2137660 - Publication au BOPI 1999-02-10

Inscription le 23 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285167 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 8 avril 1999 - Décision judiciaire définitive n°275323 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264451 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267788 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172108 - Publication au BOPI 1994-05-03

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